Conditions de location et limites légales
l. Les limites et la livraison de location des états
Le véhicule est délivré à Le Loueur en les bonnes conditions, sans défauts apparents et toutes plaintes comme à ses conditions doit être fait au Bailleur sur distribution immédiatement.Le Loueur consent à le rendre avec documents de la voiture, accessoires et matériel en les bonnes conditions à Le Bailleur à l'emplacement sur la date et le temps a désigné dans cet accord. Plus de 3 heures diffèrent de temps du retour convenu spécifié dans accord du loyer (si le Loueur fait ne notifie pas le Bailleur par téléphone) le Bailleur réserve le droit de notifier la Police pour vol de la voiture immédiatement.
2. Condition d'usage
Le Loueur est consenti que le véhicule ne sera pas opéré ou sera conduit:a) dans infraction de toutes coutumes, circulation ou autre règlement;
b) transporter des passagers ou propriété pour une rémunération;
c) à adéquat ou remorque tout véhicule, caravane ou autre objet;
d) pendant que le client ou tout autre conducteur de véhicule sont sous l'influence d'alcool, drogues, narcotiques, barbituriques ou toute autre substance qui affaiblit sa conscience ou capacité de réagir;
e) en cas panne la réparation de voiture doit être fait par la personne qualifiée;
f) dans toute course, essai ou concours;
g) autre que conformément à l'instruction et recommandation par le fabricant du véhicule;
3. Charges
Le Loueur est personnellement responsable pour payer le Bailleur sur demande:a) charges du temps au taux spécifié en accord;
b) une charge de kilomètrage calculée au taux spécifié en accord;
c) le combustible, quand le véhicule est rendu avec moins de combustible que quand a loué; la charge est 2 €/liter;
d) la période minimum du loyer est deux jour (48 heures). La premier heure plus de 48 heures est gratuite. Des 3 heures suivantes sont chargées à 15 €. Plus de 3 heures retarde un plein jour de location est chargées;
e) toutes les amendes courtisent coûté pour garer, la circulation ou autres violations légales ont réparti contre le véhicule;
f) dans l'événement de perdu ou gâter de documents de la voiture sera chargé à 50 €;
g) dans l'événement de perdu ou gâter de clefs de la voiture sera chargé à 200 €
4. Assurance
La voiture s'est assurée pour troisième responsabilité de la réception.Le Loueur et son compagnon devraient tenir possédez l'assurance de l'accident personnelle (PAI).
En cas d'accident, le Loueur est responsable et doit payer tout le dommages si le conducteur est sous l'influence d'alcool ou résistances.
a) RéDUCTION de DOMMAGES de COLLISION (CDR)
La responsabilité de loueur pour tout le dommages en cas d'accident,peut être réduisez à 700 - 300 € pour une charge journalière supplémentaire (CDR), cités dans des listes des prix. Sans CDR Louer est responsable pour les dommages sur la voiture louée jusqu'à 30 000 €.
b) PROTECTION DU VOL (TP)
La responsabilité de loueur en cas de vol peut être réduisez à 700 - 300 € pour une charge journalière supplémentaire (TP), a cité dans liste de prix. Sans TP, Loueur est responsable du vol de la voiture louée jusqu'à 30 000 €. En cas d'aucun dommages, le Loueur recevra le même dépôt payé dans le contact.
5. Le garantie
Le Bailleur ne peut pas être jugée responsable d'aucun dommage souffert par le Loueur ou ses compagnons en liaison avec les fonctionnements du véhicule, de la perte ou des dommages à la propriété de Louer gauche dans le véhicule ou d'autres causes.
6. Accident, Endommagez, Vol
Le Loueur consent à protégez l'intérêt de Bailleur et sa compagnie d'assurances en cas d'accident, vol ou de dommages au véhicule par:a) obtenir noms et adresse de réceptions impliqué et des témoins;
b) n'abandonner pas le véhicule sans provision adéquate pour sauvegarder et se procurer même;
c) notifier le Bailleur par téléphone même en cas de légers dommages;
LES DOCUMENTS ONT BESOIN D'ÊTRE OBTENU EN CAS D'ACCIDENT, DOMMAGES OU VOL
Les documents suivants ont être obtenu du poste de police le plus proche, immédiatement après l'accident ou vol de véhicule.
Les documents suivants ont être obtenu du poste de police le plus proche, immédiatement après l'accident ou vol de véhicule.
1. La rapporte de la police avec: - la signature d'agent de police qui publie le rapport et le tampon en caoutchouc du poste de police - la spécification de conduisant sous/sans l'influence d'alcool (en cas d'accident).
2. La 2ème annexe (pour La compagnie d'assurances) avec la signature d'agent de police qui publie le document et le tampon en caoutchouc du poste de police.
L'Assurance CASCO: - La compagnie d'assurances: ASTRA
3. L'autorisation de la réparation avec la signature d'agent de police qui publie le document et le tampon en caoutchouc du commissariat de police.
4. Photocopies de la Carte de l'identités et LICENCE IMPéRIEUSES des autres que les conducteurs ont impliqué dans accident.
5. Assurance et l'inscription photocopies de l'autre voiture impliquée dans accident.
7. La validité
Le Loueur consent que toute addition ou modifie à ces conditions et limites légales sera invalide à moins que convenu sur par écrit par les parties.